Résultats de la recherche

  1. Dominique Broc condamné à huit mois de prison avec sursis. Il encourait jusqu'à dix ans de prison et 750.000 euros d'amende

    ... d'amende en 2008 pour vol, et à une peine de suspension de permis de conduire en 2009 pour un excès de vitesse. Dans la mesure où aucune peine ...

    Zappiste - 08/02/2015 - 18:09 - 0 commentaire

  2. INSPQ: Effets sur la santé liés à la fumée secondaire de cannabis en milieu intérieur

    ... pratiquement inexistantes. Les études consultées ont permis de relever les éléments suivants : Des concentrations de ... La présence d’une importante quantité de fumée peut conduire à des effets irritatifs chez les personnes exposées, tels que ...

    Zappiste - 16/09/2021 - 08:45 - 3 commentaires

  3. Vernon réduit la demande de vente au détail de cannabis et les frais de licence

    ... de magasin de cannabis au détail se situe entre celle d'un permis de dérogation de développement et d'une demande de modification de ... plus ainsi qu’un programme d’interdiction immédiate de conduire, tandis que ces programmes n’existent pas au Québec. Or, ...

    Zappiste - 12/01/2022 - 07:27 - 1 commentaire

  4. La Cour Suprême du Canada renforce les pouvoirs de fouille des policiers

    ... anomalies au livre de bord du chauffeur ainsi qu’avec son permis de conduire. Le véhicule a été conduit à la fourrière pour inspection et ...

    Zappiste - 08/02/2015 - 15:30 - 0 commentaire

  5. Événements de financement

    ... leur donner votre adresse tel qu’elle apparaît sur votre permis de conduire, celle utilisée pour votre renouvellement de carte d’assurance ...

    Bloc Pot - 23/08/2019 - 10:30

  6. Quinze dossiers d'alcool au volant en une journée

    ... des plaidoyers de culpabilité et ainsi remettre leur permis de conduire au tribunal. « Nous avons une bonne séquence aujourd’hui. On ...

    Zappiste - 13/12/2019 - 09:47 - 1 commentaire

  7. Activités de financement

    ... leur donner votre adresse tel qu’elle apparaît sur votre permis de conduire, celle utilisée pour votre renouvellement de carte d’assurance ...

    Bloc Pot - 12/03/2020 - 02:28

  8. Retour Vers le Passé ! L’âge de la majorité de 21 ans à 18 ans pour revenir à 21 ans

    ... assez à moins de 21 ans ? A 12 ans on peut posséder un permis de chasse et une arme. A 12 ans et moins on peut boire de l’alcool ... d’un parent, un responsable (?). A 12 ans on peut conduire un VTT et malheureusement parfois perdre la vie dans une embardée. ...

    Zappiste - 26/06/2021 - 10:32 - 0 commentaire

  9. Un producteur de marijuana médicale de Pennsylvanie prévoit poursuivre l'État après des licenciements

    ... est le résultat d'un marché oligopolistique qui a permis à quelques opérateurs multi-États d'acquérir de nombreux concurrents. ou les conduire presque au bord de l'insolvabilité. "Je considère que le ...

    Zappiste - 06/08/2022 - 09:16 - 0 commentaire

  10. Italie - Un essai clinique d'un médicament à base de cannabis recrute son premier participant.

    ... pour les primo-délinquants ou la suspension de permis de conduire pour les récidivistes. La vente et la culture non autorisées ...

    Zappiste - 06/11/2025 - 05:43 - 1 commentaire

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