http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/ille-f/press-f/0...

LE COMITÉ SÉNATORIAL RECOMMANDE LA LÉGALISATION DU CANNABIS
OTTAWA, le 4 septembre 2002 – Le Comité sénatorial spécial sur les drogues illicites a rendu public aujourd’hui son rapport final sur le cannabis. Au terme d’une étude approfondie de deux ans de la politique gouvernementale relative à la marijuana, le Comité spécial en est arrivé à la conclusion que la drogue devrait être légalisée. Le rapport sénatorial de plus de 600 pages est le fruit de recherches rigoureuses, d’une analyse en profondeur et de nombreuses audiences publiques avec des experts et des citoyens à Ottawa et dans des collectivités de toutes les régions du Canada.

« Les preuves scientifiques recueillies nous donnent toutes les raisons de croire que le cannabis est beaucoup moins nocif que l’alcool et qu’il devrait être traité non pas comme une question criminelle, mais comme une question sociale et de santé publique », a indiqué le sénateur Pierre Claude Nolin, président du Comité spécial, lors d’une conférence de presse aujourd’hui à Ottawa. « En fait, des experts nationaux et internationaux et des Canadiens de toutes les couches sociales nous ont dit clairement que nous ne devrions pas imposer de dossier criminel aux utilisateurs ni interdire indûment l’usage personnel du cannabis. Mais ne vous y trompez pas, nous n’approuvons pas l’usage du cannabis à des fins récréatives. Il s’agit d’un choix personnel qui ne devrait pas faire l’objet de sanctions criminelles. Nous en sommes cependant arrivés à la conclusion que la marijuana devrait être, en tant que drogue, réglementée par l’État tout comme la bière et le vin, d’où notre préférence pour la légalisation plutôt que pour la décriminalisation. »

Le rapport du Sénat renferme de nombreuses observations, dont celles?ci :

· Le gouvernement du Canada devrait adopter une politique intégrée sur les risques et les méfaits des substances psychoactives portant sur l’ensemble des substances, y compris le cannabis, les médicaments, l’alcool, le tabac et les drogues illégales, et axée sur l’éducation des consommateurs, la détection et la prévention des usages à risque et le traitement des usages excessifs.

· En matière de cannabis, il faudrait proscrire uniquement les comportements qui causent un tort démontrable à autrui : trafic illégal, vente à des jeunes de moins de seize ans et conduite avec facultés affaiblies.

· Il y aurait lieu d’adopter une loi prévoyant un régime d’exemption du cannabis qui prévoirait les conditions d’obtention des licences ainsi que de production et de vente, des sanctions pénales pour trafic illégal et exportation, et le maintien des sanctions criminelles pour toute activité qui ne serait pas conforme au régime d’exemption.

· Les dispositions actuelles se rapportant à l’usage de la marijuana à des fins médicales sont inefficaces et il faudrait les réviser pour faciliter l’accès à la drogue à ceux qui en ont besoin.

· Il faudrait offrir l’amnistie à toute personne condamnée pour possession simple de cannabis en vertu de la loi actuelle ou des lois antérieures.

Le Comité spécial propose dans son rapport différentes initiatives pour la mise en œuvre de ses recommandations, dont celles?ci :

· la création, au sein du Bureau du Conseil privé, d’un poste de conseiller national sur les substances psychoactives et les dépendances;

· une conférence de haut niveau en 2003 regroupant les acteurs clés des provinces, territoires, municipalités et associations pour fixer des objectifs et des priorités d’action;

· la création d’un Centre canadien sur les drogues et les dépendances qui aurait un mandat clair, disposerait de fonds adéquats et ferait rapport au Parlement et qui inclurait un Observatoire canadien sur les substances psychoactives et les dépendances chargé de mener des études en collaboration avec les provinces et les territoires et de déposer un rapport bisannuel sur les tendances d’usage et les problématiques émergentes;

· l’apport de modifications au Règlement sur l’accès à la marijuana à des fins médicales pour qu’il prévoie de nouvelles règles concernant l’admissibilité, la disponibilité, la production et la distribution de cannabis à des fins thérapeutiques;

· la modification du Code criminel pour abaisser le seuil d’alcoolémie à 40 milligrammes d’alcool par 100 millilitres de sang lorsqu’il y a présence de drogues, notamment mais pas exclusivement de cannabis;

· la demande par le Canada de modifications aux conventions et traités des Nations Unies réglementant les drogues illicites et l’appui à la création d’un Observatoire des drogues et des dépendances pour les Amériques.

Le Comité a également examiné les obligations internationales du Canada et les répercussions de ses politiques en matière de cannabis, de même que l’approche adoptée par d’autres pays. Il a étudié l’incidence de politiques plus libérales concernant le cannabis dans des pays comme les Pays-Bas, la Suisse et l’Espagne, ainsi que de politiques plus restrictives comme celles de la Suède, de la France ou des États-Unis. Une tendance à la réévaluation de la politique nationale en matière de drogues se dessine clairement, comme en font foi les récentes initiatives en faveur de la décriminalisation au Royaume-Uni Selon le sénateur Colin Kenny, vice-président du Comité, « ce que nous recommandons pour notre pays aura un impact sur nos amis et voisins, mais le Canada doit prendre ses propres décisions en fonction de l’intérêt de ses citoyens ».

Le Comité sénatorial spécial sur les drogues illicites est présidé par le sénateur Pierre Claude Nolin et le sénateur Colin Kenny en est le vice-président. Les sénateurs Tommy Bands, Shirley Maheu et Eileen Rossiter en font également partie. Le Comité a un site Web à l’adresse http://www.parl.gc.ca/illegal-drugs.asp. où il est possible de consulter les délibérations, les témoignages, les travaux de recherche, des informations générales et son rapport.

RECOMMANDATIONS

Recommandation 1

Le Comité recommande que soit créé, au sein du Bureau du Conseil privé, un poste de Conseiller national sur les substances psychoactives et les dépendances ; que ce conseiller soit appuyé d’un petit secrétariat ; et que chaque ministère et organisme fédéral concerné par les substances psychoactives détachent auprès de ce secrétariat et à sa demande, le personnel nécessaire.

Recommandation 2

Le Comité recommande que le Gouvernement du Canada mandate le Conseiller national sur les substances psychoactives et les dépendances à convoquer pour 2003 une conférence nationale de haut niveau regroupant les acteurs clés des provinces, territoires, municipalités et associations, pour fixer des objectifs et des priorités d’action en matière de substances psychoactives sur un horizon de cinq ans.

Recommandation 3

Le Comité recommande que le Gouvernement du Canada modifie la législation habilitante du Centre canadien de lutte contre l’alcoolisme et les toxicomanies pour en changer l’appellation pour Centre canadien sur les substances psychoactives et les dépendances ; en faire un organisme relevant du Parlement du Canada ; doter cet organisme d’un budget de fonctionnement annuel de base de 15 millions $ sujet à révision annuelle à la hausse ; exiger de cet organisme qu’il dépose au Parlement fédéral et aux Assemblées et Parlements des provinces et territoires un rapport annuel sur les actions menées, les enjeux soulevés par la pratique, la recherche et les tendances ; mandater cet organisme à assurer la coordination nationale de la recherche sur les substances psychoactives et les dépendances, et à mener certaines études sur des questions spécifiques ; et mandater le Centre à réaliser à tous les cinq ans une évaluation de la stratégie nationale en matière de substances psychoactives et de dépendances.

Recommandation 4

Le Comité recommande que le Gouvernement du Canada inclue spécifiquement dans la législation constituant le Centre canadien sur les drogues et les dépendances la création, au sein du Centre, d’un Observatoire canadien sur les substances psychoactives et les dépendances ; prévoit que cet Observatoire soit mandaté pour mener, à chaque deux ans, en collaboration avec les organismes pertinents, des enquêtes sur les tendances d’usage des drogues et problématiques de dépendances dans la population adulte ; assure avec les provinces et les territoires l’harmonisation des études en population étudiante et leur régularité aux deux ans ; mène des études ponctuelles sur des sujets spécifiques ; et dépose un rapport bisannuel sur les tendances d’usage et les problématiques émergentes.

Recommandation 5

Le Comité recommande que le Gouvernement du Canada adopte une politique intégrée sur les risques et les méfaits des substances psychoactives portant sur l’ensemble des substances (médicaments, alcool, tabac et drogues illicites). En matière de cannabis, cette politique sera axée sur l’éducation des consommateurs, la détection et la prévention des usages à risque et le traitement des usages excessifs.

Recommandation 6

Le Comité recommande que le Gouvernement du Canada modifie la Loi réglementant certaines substances et autres drogues dans le but de créer un régime d’exemption criminelle. Cette loi prévoira : les conditions d’obtention des licences ainsi que de production et de vente ; des sanctions pénales pour le trafic illégal et l’exportation ; et le maintien des sanctions criminelles pour toute activité ne se conformant pas au régime d’exemption.

Recommandation 7

Le Comité recommande que le Gouvernement du Canada adopte une loi d’amnistie pour toute personne condamnée pour possession simple de cannabis en vertu de la Loi actuelle et des lois précédentes.

Recommandation 8

Le Comité recommande que le Règlement sur l’accès à la marihuana à des fins médicales soit modifié afin de prévoir des nouvelles règles concernant l’admissibilité, la production et la distribution de cannabis aux fins thérapeutiques. De plus, la poursuite de la recherche sur le cannabis thérapeutique est essentielle.

Recommandation 9

Le Comité recommande que le Code criminel soit modifié pour abaisser le seuil d’alcoolémie à quarante milligrammes d'alcool par cent millilitres de sang lorsqu’il y a présence de drogues, notamment mais pas exclusivement de cannabis ; et pour admettre en preuve le témoignage de policiers experts formés à la reconnaissance de conduite sous l’influence de drogues.

Recommandation 10

Le Comité recommande que le Gouvernement du Canada constitue un fonds national de la recherche sur les substances psychoactives et les dépendances qui permettra de financer la recherche sur des questions clés et notamment sur les diverses formes d’usages, sur les applications thérapeutiques du cannabis, sur les outils de détection de la conduite sous influence, sur les programmes de prévention et de traitement efficaces ; et que le Gouvernement du Canada mandate le Centre canadien sur les substances psychoactives et les dépendances pour coordonner l’effort national de recherche et agir comme centre de ressources.

Recommandation 11

Le Comité recommande que le Gouvernement du Canada instruise le ministre des Affaires étrangères et du Commerce international d’informer les autorités compétentes des Nations Unies qu’il demande la modification des Conventions et Traités réglementant les drogues illicites relativement au cannabis ; et qu’il soutienne le développement d’un Observatoire des drogues et des dépendances pour les Amériques.

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http://www.ledevoir.com/non-classe/10597/le-senateur-nolin-s-explique-dr...

Le sénateur Nolin s'explique - Drogues: un rapport mal compris

4 octobre 2002 17h50

Le rapport du Comité spécial sur les drogues illicites a, à bien des égards, suscité la réaction que nous espérions: des discussions, des débats et des dialogues informés. Il faut continuer. Cependant, lorsque je participe à des émissions de radio ou de télé, lorsque je lis des lettres ouvertes, des éditoriaux et des articles des collaborateurs, je me rends compte que certaines sections du rapport n'ont pas été lues ou ont été mal interprétées.

Tout d'abord, nous n'approuvons pas l'utilisation des drogues à des fins ludiques. Nous préférerions vivre dans une société exempte de drogues tout autant que nous aimerions voir la paix régner sur notre planète. Nous sommes toutefois conscients que cela ne se produira pas de notre vivant.

Notre rapport repose sur l'idée voulant que, dans une société démocratique comme la nôtre, les gens devraient pouvoir choisir leur comportement pour autant qu'ils ne nuisent pas à leurs concitoyens. Nous estimons que le cannabis relève de cette catégorie. Il est moins dommageable que le tabac et l'alcool; nous devrions donc le traiter de la même façon. Selon nous, les Canadiens ne devraient pas avoir un dossier criminel parce qu'ils ont consommé de la marijuana à des fins ludiques personnelles.

L'âge légal de 16 ans pour consommer de la marijuana a aussi été vivement critiqué. Le comité a recommandé que l'âge légal pour consommer ne soit en aucun cas inférieur à 16 ans car les découverts scientifiques ont permis de déterminer que le cerveau humain est alors suffisamment développé et ne risque pas de souffrir physiquement de la consommation de cannabis. Autrement dit, nous recommandons aux autorités de ne pas légaliser la consommation de cannabis chez les personnes de moins de 16 ans. Si elles le jugent préférable, les autorités compétentes peuvent choisir de fixer à plus de 16 ans l'âge légal acceptable.

Mauvais message

On a beaucoup parlé des messages véhiculés. Avant de transmettre un message, il faudrait débattre intelligemment de son contenu. Un chef politique a même affirmé qu'il préférerait que ses enfants consomment de l'alcool au lieu de fumer du cannabis. Quel mauvais message! Je vous rappelle que ce rapport ne prétend pas comparer les avantages du cannabis à ceux d'autres substances. Il s'agit plutôt de déterminer si des Canadiens autrement respectueux de la loi devraient être pourchassés, poursuivis et punis par le système de justice pénale parce qu'ils consomment une substance somme toute relativement inoffensive.

Nous croyons que l'éducation, les thérapies et la prévention — non pas la prohibition et la criminalisation — sont les meilleures armes contre les problèmes que peut occasionner la consommation de tabac, d'alcool ou de cannabis. Par conséquent, si vous vous efforcez de convaincre vos enfants de ne pas consommer de drogues, notre rapport se révélera une aide précieuse.

Nous sommes également surpris des attaques de certains organismes représentant la police. Nous les avons écoutés avec beaucoup d'attention, mais nous ne sommes pas d'accord avec eux. Notre rapport aborde des questions précises soulevées par la police, par exemple la mise en oeuvre d'une politique nationale sur les drogues, un conseiller national, la coordination efficace de la recherche ainsi que la recommandation au sujet de la réduction du taux d'alcool permis de 0,08 à 0,04 lorsque le conducteur a aussi consommé du cannabis.

Décision éclairée

À l'heure actuelle, le crime organisé tire d'énormes profits de la vente de drogues illicites. La légalisation soustrairait la production et la distribution des produits du cannabis au crime organisé. Les profits iraient ainsi aux actionnaires, non pas aux terroristes ou aux membres de gangs criminels. Mais avant tout, les consommateurs n'achèteraient plus de cannabis d'un trafiquant qui vend aussi du crack, de la cocaïne ou de l'héroïne. Le cannabis peut peut-être servir de «passerelle» lorsque des consommateurs, surtout des jeunes, s'approvisionnent auprès d'un trafiquant qui a tout à gagner de les convaincre d'acheter des substances beaucoup plus toxicomanogènes.

Nous croyons que les Canadiens sont en mesure de prendre une décision éclairée au sujet du cannabis. J'espère que notre rapport continuera de fournir les renseignements et les idées dont le Canada a besoin pour formuler une nouvelle politique qui favorise la guérison et la dignité au lieu de la dégradation et du désespoir qu'entraîne notre politique répressive actuelle.

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http://blocpot.qc.ca/node/2321

Selon la plus importante étude à ce jour, un usage modéré de cannabis n'aurait pas de conséquence sur les fonctions pulmonaires

Soumis par Zappiste le 11 janvier 2012 - 8:42am
Catégories :
Recherches scientifiques

http://jama.ama-assn.org/content/307/2/173.short

JAMA. 2012;307(2):173-181. doi: 10.1001/jama.2011.1961
Association Between Marijuana Exposure and Pulmonary Function Over 20 Years
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Zappiste: rappelons que le risque zéro n'existe pas.

http://tempsreel.nouvelobs.com/societe/20120111.OBS8529/le-cannabis-sera...

Le cannabis serait-il bon pour les poumons ?
Créé le 11-01-2012 à 12h10- Mis à jour à 13h32

Par Jérôme Hourdeaux

Selon la plus importante étude réalisée à ce jour, un usage modéré n'aurait pas de conséquence sur les fonctions pulmonaires et aurait même des effets bénéfiques.

L’étude la plus complète jamais réalisée sur la consommation de cannabis, dont les résultats ont été publiés mardi 10 janvier, montre que la consommation de joints, même sur une longue période, n’aurait pas de conséquence sur la capacité pulmonaire et pourrait même avoir des effets bénéfiques.

Lancée en 1985, et financée par le gouvernement fédéral, cette étude a suivi durant vingt ans 5.115 hommes et femmes âgés de 18 à 30 ans dans quatre grandes villes américaines, dont plus de la moitié avait en moyenne 25 ans. Il s’agit de la plus large étude jamais menée sur le sujet et permettant de constater les effets du cannabis sur une longue période.

37% de consommateurs

Sur cet échantillon, 37% fumaient du cannabis une fois par semaine, pour une consommation moyenne de 2-3 joints par mois. La plupart consommait en moyenne 9 cigarettes par jour. Enfin, 17% fumaient uniquement du cannabis. Il est à noter que ceux fumant à la fois des cigarettes et des joints avaient tendance à avoir une consommation une peu plus importante de ces deux produits que le reste de l’échantillon.

Durant tout la période étude, les participants ont régulièrement été interrogés sur leur consommation de cannabis et de tabac tout en subissant des examens pulmonaires évaluant les conséquences des deux produits.

Et, sans surprise, au fil des années les fumeurs de cigarettes subissent une perte de capacités pulmonaires, contrairement au fumeur de cannabis pour qui la consommation de joint n’aurait que très peu d’effets négatifs, voir des effets positifs. En effet, les participants fumant du cannabis rarement ou de manière modérée, ont affiché une amélioration de leurs capacités pulmonaires à deux tests.

Cette amélioration disparaît pour les participants fumant plus de 20 joints par mois, ces derniers présentant des résultats identiques à ceux de non-fumeurs. Ainsi, pour ceux qui ont fumé un joint par jour pendant sept ans ou un par semaine durant vingt ans, les tests n'ont révélé aucune détérioration de la fonction des poumons. Une dégradation n’a été constatée que pour les personnes ayant une consommation régulière importante et sur une longue période.

Appel à "la modération"

Les auteurs précisent cependant qu’ils ne disposent que de très peu de données sur les très gros fumeurs et appellent donc à "la modération". De plus, la plupart des participants n’ayant pas atteint un âge suffisant pour juger des risques de cancer des poumons, l’étude insiste sur le fait que ce danger ne peut être écarté.

L’étude conclut : "La marijuana peut avoir des effets bénéfiques sur le contrôle de la douleur, l’appétit, l’humeur, et la gestion d’autres symptômes chroniques. Nos résultats suggèrent qu’un usage occasionnel de la marijuana dans ces buts, ou pour d’autres, peut ne pas être associé à des conséquences défavorables sur les fonctions pulmonaires. Il est plus difficile d’estimer les effets potentiels d’un usage lourd et régulier, car ce type d’utilisation est relativement rare dans notre échantillon d’étude. Quoiqu’il en soit, nos résultats suggèrent bien un déclin rapide des fonctions pulmonaires en cas d’usage lourd et la marijuana implique une besoin de précaution et de modération."

Par Jérôme Hourdeaux