Un trafiquant de cannabis s’en tire à bon compte

C’était tout ou rien. D’un côté, la poursuite risquait de perdre sa preuve et voir l’accusé acquitté alors que ce dernier risquait le pénitencier en cas de défaite.

2 mars 2022 17h22
Partager
Un trafiquant de cannabis s’en tire à bon compte
Normand Boivin
NORMAND BOIVIN
Le Quotidien
James Côté pourra se dire chanceux quand il recevra sa sentence de six mois moins un jour de prison, lundi prochain, au Palais de justice de Chicoutimi. Car c’est le pénitencier qui l’attendait, pour sa dernière récidive en matière de trafic de cannabis.

L’homme de la rue de l’Hôtel-de-Ville à Saint-Honoré a déjà reçu plusieurs sentences pour la vente et la production de cannabis: six mois moins un jour en 2001, huit mois en 2008 et 20 mois en 2014. Et il ne fait pas de doute que compte tenu de la gradation des sentences, les portes d’une cellule fédérale s’ouvraient toutes grandes devant lui.

Mais mercredi, le client de Me Julien Boulianne a plaidé coupable aux accusations de trafic entre le 17 janvier et le 17 décembre 2019 qui pesaient contre lui, plutôt que de plaider une requête en vertu de la Charte des droits pour exclusion de la preuve, en échange d’une sentence réduite. Car Me Boulianne contestait la validité des mandats ayant permis aux policiers de recueillir la preuve, estimant qu’ils n’avaient pas de motifs raisonnables pour saisir et fouiller son cellulaire.

Or, toute la preuve de trafic reposait sur le contenu du téléphone, puisque lors de la fouille du domicile et du véhicule de Côté, les policiers n’ont trouvé qu’un restant de joint, soit 1,3 gramme de cannabis. Mais dans le téléphone, les enquêteurs ont trouvé 22 contacts et 75 conversations pour des transactions de 20 à 40 $ chacune.

Le juge Pierre Lortie
Le juge Pierre Lortie
ARCHIVES LE QUOTIDIEN, JEANNOT LÉVESQUE

Filature
Les policiers avaient commencé à surveiller James Côté à la suite d’informations provenant d’une source et avaient demandé deux mandats pour perquisitionner sa résidence et son véhicule. Le 18 décembre 2019, ils l’avaient suivi, puis intercepté. Lors de la fouille de la résidence, ils avaient trouvé plusieurs objets contaminés par le cannabis et remarqué la forte odeur que cette substance dégage. Mais il n’y avait pas de drogue, mis à part le restant de joint trouvé dans la voiture. Ils avaient également saisi une somme de 1000 $.

Lorsqu’est venu le temps d’expliquer au juge Pierre Lortie la suggestion d’une peine de six mois malgré les antécédents judiciaires du contrevenant, les deux parties ont souligné le risque que chacune aurait couru s’il y avait eu débat sur la requête dont Me Boulianne venait de se désister. C’était tout ou rien. D’un côté, la poursuite risquait de perdre sa preuve et voir l’accusé acquitté alors que ce dernier risquait le pénitencier en cas de défaite.

« La peine est moins sévère qu’à sa dernière condamnation, mais il faut dire que les quantités sont moins importantes. Nous avons 75 transactions de 20 à 40 $ sur près d’un an, soit une transaction et demie par semaine. Au total, ce sont de petites quantités », a plaidé Me Boulianne.

Le juge Pierre Lortie a aussi accepté de reporter le prononcé de la sentence à lundi pour permettre à James Côté de mettre de l’ordre dans ses affaires avant de prendre la direction de la prison de Roberval.

Commentaires

Ajouter un commentaire

Plain text

  • Aucune balise HTML autorisée.
  • Les adresses de pages web et de courriels sont transformées en liens automatiquement.
  • Les lignes et les paragraphes vont à la ligne automatiquement.